MENTIONS LÉGALES.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet Impact Stadium Niort est édité par :

• Raison sociale : [Nom de la société, ex: SAS IMPACT STADIUM NIORT]
• Forme juridique : [Ex: Société par Actions Simplifiée (SAS)]
• Capital social : [Ex: 10 000 €]
• Siège social : 64 Rue des Maisons Rouges, 79000 Niort
• RCS : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [Numéro de SIREN]
• Numéro de TVA Intracommunautaire : [Numéro de TVA]
• Téléphone : 05 16 19 34 52
• E-mail : [Adresse e-mail de contact, ex: contact@impactstadium-niort.fr]

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication est [Prénom et Nom du responsable], en sa qualité de [Fonction, ex: Président / Gérant].

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site est hébergé par Squarespace Ireland Ltd.

• Siège social : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande
• Site web : www.squarespace.com
• Téléphone : +353 1 905 8597

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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