1. ÉDITION DU SITE

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Impact Stadium l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le présent site (le « Site ») est édité par :

• Raison sociale : IMPACT STADIUM MULTISPORTS NIORT
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 100 000,00 €
• Siège social : 24 AVENUE PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY, France
• SIREN : 989 515 812
• SIRET du siège : 989 515 812 00018
• RCS : Immatriculée au R.C.S. de La Rochelle sous le numéro 989 515 812
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR91989515812
• Code NAF / APE : 9311Z (Gestion d'installations sportives)
• Présidence : Représentée par la société MG SPORTS 17 (RCS 821 574 191), elle-même représentée par M. Maxime BERNARD en qualité de Gérant.

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication du Site est la société MG SPORTS 17, représentée par M. Maxime BERNARD.

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site est hébergé par la société Squarespace Ireland Ltd.

• Adresse : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande
• Site web : www.squarespace.com

4. NOUS CONTACTER

• Par téléphone : 05 16 19 34 52
• Par email : niort@impact-stadium.com
• Par courrier (Complexe) : 64 Rue des Maisons Rouges, 79000 Niort

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

6. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Les informations recueillies via les formulaires de ce site (contact, réservation) sont enregistrées dans un fichier informatisé par Impact Stadium pour faciliter les échanges et la gestion des réservations.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : niort@impact-stadium.com.

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7. RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.